Tout savoir sur la taxe CO2 ou éco-malus

La taxe CO2 sur les véhicules en Belgique. Crédit : Pixabay

Vous connaissez sûrement le système du bonus-malus mis en place par votre compagnie d’assurances auto mais vous n’êtes peut-être pas au fait de la taxe Co2 en Belgique.

Une des mesures instaurées par le gouvernement pour lutter contre la pollution est la mise en place d’une taxe pénalisant les véhicules les plus polluants et récompensant les plus propres. Le système de cette taxe éco est différent selon les régions. En Flandre et à Bruxelles, cette taxe n’existe pas à part entière mais est intégrée dans la taxe de mise en circulation. En revanche, en Wallonie, c’est un réel système de bonus-malus comme celui de votre assurance auto. Plus vous polluez, plus vous payez et moins vous polluez, plus vous recevez une prime importante.

Taxe Co2 intégrée dans la taxe de mise en circulation en Flandre et à Bruxelles

En Flandre et à Bruxelles, il n’existe pas de taxe éco-malus spécifique. Elle est en fait intégrée à la taxe de mise en circulation (TMC) du véhicule.

La taxe de mise en circulation s’applique une seule fois et est réclamée au cours du mois suivant l’immatriculation du véhicule. Elle s’applique aux véhicules neufs et d’occasion et varie selon l’âge du véhicule (diminue avec les années), et la puissance du moteur, exprimée en chevaux fiscaux (CV) ou en kilowatts (kW).

Comme il n’y a pas de taxe CO2 en Flandre, la taxe de mise en circulation dans cette région prend aussi en compte les performances environnementales du véhicule comme les émissions de CO2, la type de carburant utilisé et le niveau de pollution du véhicule. La taxe de mise en circulation à Bruxelles est la même que celle en Wallonie.

La taxe CO2 en Wallonie

En Wallonie, il existe une taxe particulière pour les émissions de CO2 qui s’ajoute à la taxe de mise en circulation décrite plus haut. Le bonus éco est accordé pour les véhicules rejetant moins de 71g de CO2/km et un éco-malus est appliqué pour les véhicules rejetant plus de 146g de CO2/km. Les véhicules rejetant entre 71g et 145g ne paient pas et ne reçoivent pas non plus de prime : le bonus-malus CO2 est neutre. La prime éco-bonus pour les véhicules émettant peu de CO2 va de 250 à 2 500 €. La taxe éco-malus va de 100 € à 2 500 € selon les émissions du véhicule.

Grille Taxe CO2 Wallonie
Grille de la taxe CO2 en Wallonie

Il existe quelques situations permettant d’obtenir une réduction de la taxe CO2. Les familles nombreuses avec 3 enfants à charge de moins de 25 ans bénéficient d’un abattement d’un catégorie et de 2 catégories avec 4 enfants à charges ou plus, à condition que le véhicule émette moins de 226g de CO2/km. Les propriétaires de véhicules fonctionnant au LPG (Liquid petroleum gas ou Gaz de pétrole liquéfié) bénéficient aussi d’un abattement d’une catégorie. Les réductions de ces deux cas sont cumulables.

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One thought on “Tout savoir sur la taxe CO2 ou éco-malus

  1. Cela se voit que vous maîtrisez bien le sujet, le site est
    extrêmement intéressant

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